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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU
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LA SANSONNERIE DE ROLANDEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SANSONNERIE DE ROLANDEAU
ETABLISSEMENTS ROLANDEAU SA

Numéro de dépôt :
95576902
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque LA SANSONNERIE DE ROLANDEAU

Déposée le 21 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SANSONNERIE DE ROLANDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROLANDEAU domicilié(e) la Frémonderie, 49230 TILLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LA SANSONNERIE DE ROLANDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANSONNERIE DE ROLANDEAU est expirée depuis le 21 juin 2005.

ETABLISSEMENTS ROLANDEAU a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE LA FREMONDERIE , LES BOSQUETS , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS ROLANDEAU SA - la Frémonderie, 49230 TILLIERES - France


NOVAMARK - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339081 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)